Conditions Générales de Vente

La validation d’une commande concernant un article vendu par Rachel Tacquard sur racheltacquard.com implique la pleine acceptation des présentes conditions générales de vente (ci-après « les CGV »). Celles-ci peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis. Les CGV ayant valeur de contrat sont celles valables à la validation de la commande.

Vendeur et responsable de la publication :
Rachel GERVASI-TACQUARD – ATELIER 24
3A rue du Silberthal – 68700 STEINBACH
Rachel GERVASI-TACQUARD est une micro-entreprise immatriculée au registre des entreprises dont le numéro de SIRET
est 834 651 622 00013.
Contact : contact@racheltacquard.com

Hébergeur :
Le site internet racheltacquard.com est hébergé par :
OVH – 2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX – France – +33 9 72 10 10 07

Produits :
Les produits proposés à la vente sont décrits le plus précisément possible par un texte et des photographies. Ces dernières se veulent le plus fidèles possible, mais les  couleurs sont susceptibles de varier d’un écran à l’autre.

Prix :
Les prix affichés dans la boutique en ligne s’entendent TTC, en euros et hors frais de port. En tant que micro-entreprise, Rachel GERVASI-TACQUARD n’est pas assujetti à la TVA.
Rachel GERVASI-TACQUARD se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le prix à payer par le client est le tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.

Modalités de paiement :
Le paiement se fait de manière sécurisée par Stripe. Il n’est pas obligatoire de posséder un compte Stripe pour procéder au règlement : celui-ci peut se faire par carte bancaire sur la plateforme Stripe.
Le paiement par chèque est également possible, mais la commande ne sera alors validée qu’à compter de l’encaissement du chèque. Pour ce faire il conviendra de prendre contact à l’adresse contact@racheltacquard.com

Confirmation de commande :
La commande est considérée comme définitive à compter de la réception du règlement.
En cas de rupture de stock le vendeur préviendra le client au plus vite et lui proposera soit l’annulation et le remboursement de sa commande, soit la modification de celle-ci.

Livraison et délai de fabrication :
Les articles en stocks sont expédiés dans un délai de 7 jours maximum. Les articles qui ne sont pas en stock sont expédiés sous un délai indicatif indiqué sur la boutique ou la fiche produit.
La livraison est faite par Colissimo. Les frais d’emballage et d’expédition sont forfaitaires et comprennent des frais de traitement et d’expédition. La France est actuellement le seul pays desservi. Si le client souhaite une expédition dans un autre pays d’Europe, il pourra contacter le vendeur par mail pour organiser cela directement.
Rachel GERVASI-TACQUARD ne saurait être tenu responsable des problèmes d’acheminement liés au transporteur, ni d’une erreur commise par l’acheteur dans le renseignement de son adresse.
Le retrait sur place est également possible à Cernay (68700). Il n’y a alors pas de frais de livraison à régler.

Droit de rétractation :
Le client dispose d’un délai de rétractation de 14 jours à compter de la date de réception de la commande pour retourner un produit ne lui convenant pas. Le client devra en informer le vendeur par mail dans le même délai. Les frais de retour sont à la charge du client. Les articles renvoyés doivent être à l’état neuf et ne doivent pas avoir été utilisés ou abîmés. A compter de la réception de l’article renvoyé, Rachel GERVASI-TACQUARD dispose d’un délai de 30 jours pour effectuer le remboursement.
Les articles personnalisés sont exclus de ce droit de rétractation.
Toute réclamation devra être faite par écrit sous 1 semaine à compter de la réception de la commande.

Propriété intellectuelle :
Tous les textes, commentaires et photographies du site racheltacquard.com sont des créations originales de Rachel Tacquard.

Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle, faite sans le consentement des auteurs ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque (art. L. 122-4 du CPI). Cette interdiction s’étend, sans que cette liste ne soit limitative, à tout élément rédactionnel figurant sur le site : présentation des écrans, textes, logos, photographies notamment.

Toute personne reproduisant, représentant ou diffusant l’une des oeuvres Rachel Tacquard, sans son autorisation, commet un acte de contrefaçon, tel que défini à l’article L. 335 du CPI.

Données personnelles :
Rachel GERVASI-TACQUARD collecte les données suivantes :
– Nom, Prénom
– Adresse
– Adresse email

Ces données sont à la destination exclusive de Rachel GERVASI-TACQUARD. Elles seront utilisées pour le traitement de votre commande passée sur le site internet racheltacquard.com ainsi que pour la gestion de votre relation commerciale avec Rachel GERVASI-TACQUARD. Elles seront utilisées pour constituer un fichier client et seront conservées pendant une durée de 3 ans à compter de votre dernier contact avec Rachel GERVASI-TACQUARD.

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